Roger David
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
David (Roger, René, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Dutrieux, Roger David, Robert Klifa et Jean-Pierre Lagouche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Nîmes (Gard)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
30
"
JORFTEXT000000261101
(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 2005
26/02/2005
De:
David (Roger, Henri, Louis)
caporal. Chevalier du 14 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1985-07-14
"
JORFTEXT000000229226
(source JORF)
promotion
04 Mai 2003
04/05/2003
De:
David (Roger)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000593941
(source JORF)
nomination
05 Février 2002
05/02/2002
De:
David (Roger)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Au titre des bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000225125
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2001
16/10/2001
De:
David (Roger)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000210460
(source JORF)
nomination
26 Février 1999
26/02/1999
De:
David (Roger)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:
M. Kaabi (Rafik)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
date_debut
=
"
1998-06-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000206325
(source JORF)
nomination
29 Mai 1998
29/05/1998